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Délibérations votées en 2020

COMITE SYNDICAL DU 03 FEVRIER 2020 A DOLE

D20_01-ELECTION DU PRESIDENT

D20_02-VOTE NOMBRE VP

D20_03-ELECTIONS DES VICES PRESIDENTS

D20_04-rapport orientation budgétaire 2020

 

COMITE SYNDICAL DU 17 FEVRIER 2020 A DOLE

D20_05 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019

D20_06-APPROBATION DU CDG 2019

D20_07-AMORTISSEMENTS

D20_08-ppi 2020 2024

D20_09 VOTE BP 2020

D20_10-COTIS ADHERENTS 2020

D20_11-IND ELUS P ET VP 2020

D20_12-Carte achat public

D20_13-CONVENTION SET PERNOT FINANCEMENT ETUDE EBF CHAMPDIVERS

D20_14-RESTAURATION AVAL RUISSEAU FALLETANS

D20_15-ETUDE RESTAURATION ANNEXE HYDRAULIQUE ECLANS NENON

D20_16-ZONE PILOTE LOUE

 

COMITE SYNDICAL DU 16 JUIN 2020 A DOLE

D20_17-AFFECTATION DU RESULTAT 2019

D20_18-creation poste technicien

 

COMITE SYNDICAL DU 08 SEPTEMBRE 2020 A DOLE

D20_19 ELECTION PRESIDENT VISA PREF

D20_20 DETERMINATION NB VP VISA PREF

D20_ 21 ELECTION DES 5 VP VISA PREF

 

COMITE SYNDICAL DU 12 OCTOBRE 2020 A DOLE

D20_22 DELEG DU COMITE AU PRESIDENT

D20_23 DELEG DU COMITE AU BUREAU

D20_24-CAO

D20_25 IND ELUS 2020

D20_26 VOTE DU BS 2020 SMDL

D20_27 ISS TECHNICIEN

D20_28 TELETRAVAIL

D20_29 TRAVAUX BARRAGE COLONNE

D20_30 INDEMNITE VERSEE AU TRESORIER GRAND DOLE

D20_31 Représentant CLE SAGE

 

COMITE SYNDICAL DU 14 DECEMBRE 2020 A DOLE

D20_32-ROB 2021

D20_33-DM1 2020

D20_34-AUTORISATION MANDATEMENTS AU QUART DES INVESTISSEMENTS

D20_35-AVENANT CONTRAT RIVIERE DOUBS

D20_36-CONVENTION ONF

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Le SMDL intervient sur le bassin versant du Doubs et de la Loue. Il est chargé de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention contre les inondations

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Hôtel d’Agglomération du Grand Dole, Place de l’Europe
39100 Dole

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