D22_03-AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021
D22_06-COTISATIONS ADHERENTS 2022
D22_07-CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE ONF
D22_08-PROJET DE TERRITOIRE GESTION DE L’EAU – PTGE
D22_09-AVENANT CONTRAT RIVIÈRE DOUBS
D22_10-CONVENTION CO-MAITRISE D’ŒUVRE ETAT SMDL
D22_11-PARTICIPATION MUTUELLE SANTE
D22_13-RESTAURATION DE LA MORTE D’HOTELANS ET POURSUITE TRAVAUX
D22_14-RESTAURATION DE LA GLANTINE ET POURSUITE TRAVAUX
D22_19- AUTORISATION DE MANDATEMENT QUART INVESTISSEMENT
D22_20 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL